Déposée le 6 novembre 1987 par FANSTEEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FANSTEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est FANSTEEL, , domicilié(e) 1 Tantalum Place NORTH CHICAGO, Etat d'Illinois 60064 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2083688) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2083688) - France.
La marque FANSTEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FANSTEEL est expirée depuis le 6 novembre 2007.
FANSTEEL a également déposé les autres marques suivantes : RAMET
FANSTEEL - 1 Tantalum Place NORTH CHICAGO, Etat d'Illinois 60064 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2083688) - États-Unis
CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2083688) - France
Renouvellement sans limitation le 4 février 1997 n°2083688 - Publication au BOPI 1997-02-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, tantale;tungstène, molybdène, columbium;alliages de tantale, tungstène, molybdène et columbium;compositions et alliages de métaux réfractaires pour métallurgie des poudres;compositions et alliages pour métallurgie des poudres contenant deux ou plusieurs des éléments suivants: tungstène, molybdène, argent, cuivre, or, platine, ruthenium, iridium, paladium, cobalt, cadmium, nickel, germanium, fer, carbone et carbure de tungstène;condensateurs, redresseurs, interrupteurs, contacts électriques, chargeurs de batterie;unités de puissance en courant continu; transformateurs, résistances, parafoudres.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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